Equipements

Pompes

Actualités

DEEE

Produits B2C : signalétique tri de déchets

20 octobre 2021
Empreinte environnementale

Loi Climat et Résilience

20 octobre 2021
La loi « Climat-Résilience » a été adoptée en lecture définitive le 20 juillet dernier et publié fin août 2021...
Déchets (hors REP)

ICPE : registre déchets

18 octobre 2021
Réglementation

Nouvelle liste de normes harmonisées publiée au JOUE.

18 octobre 2021
Via sa Décision d'exécution (UE) 2021/1813 du 14 octobre 2021, la Commission Européenne vient de publier un nouvel ensemble de normes harmonisées ...
Normalisation

Fiche pédagogique EVOLIS sur la période transitoire et la DoW

15 octobre 2021
Cette fiche vise à clarifier la distinction entre période transitoire à portée légale, telle que définie par la Commission Européenne et DoW ( date of...
CEM

Un nouvel Acte Délégué en cours de préparation sur la directive RED

12 octobre 2021
La directive 2014/53/UE (RED) établit un cadre réglementaire pour la mise sur le marché des équipements radioélectriques. Elle prévoit également la po...
Substances

Loi Economie Circulaire : décret substances

6 octobre 2021
Le décret relatif à l'identification des substances dangereuses dans les produits, dans le cadre de l'information aux consommateurs de la prés...
Contact Eau potable

Protection des réseaux d'eau destinée à la consommation humaine contre les pollutions par retours : Arrêté publié.

29 septembre 2021
L'arrêté définissant les exigences minimales en matière de protection des réseaux d'adduction et de distribution d'eau destinée à la conso...
Commerce extérieur

27 septembre: Session d'information organisée par le CECE sur les relations EU-UK

20 septembre 2021
Le lundi 27 septembre de 10h à 11h30 le CECE organise une session d'information en ligne, accessible aux adhérents d'EVOLIS.
1 2 3 ... 11 12 13 14 15 ... 23 24 25