Veille

EVOLIS INFOS REGLEMENTATION #9
Moteurs de transition: nouveau calendrier
Projet de réglement E-privacy ( protection des données personnelles dans les communications electroniques)

Recommandations

Liste des Groupes Techniques
Recommandations professionnelles sur le chevillage - 2014
Recommandations pour la réalisation d’essais de chevilles sur site (ou sur chantier) - 2013
Argumentaire - Non divulgation du dossier technique
Flyer EVOLIS "Modification de machine, installation en service"

Note technique

Présentation de la plénière Technique 2023
Note technique - Ceinture de sécurité et chariot à mât rétractable
Note technique - Notices et Modifications
Note technique - Pièces de rechange

Guides

Vade-Mecum Acheteurs Accessoires de levage (2022)
Vade-Mecum Utilisateurs Accessoires de levage (2022)
Stirring and mixing Legal status of agitators: partly completed machines (pcm) or machines? November 2021
L'intelligence hydraulique - Guide pratique pour des installations performantes (octobre 2018)
Guide des pompes (février 2019)
Agitation-Mélange Statut légal des agitateurs: quasi-machines ou machines? mars 2021
Guide EVOLIS d’interprétation et d'application de la réglementation et des recommandations ministerielles
Guide d'interprétation Directive "Machines" (oct. 2019)
Guide de mise en oeuvre des technologies du soudage coupage
Recommandations pour la maintenance des équipements flamme utilisés pour le soudage, le coupage et les procédés connexes oxy-gaz combustibles (chauffage, brasage, gougeage, formage...)
Recommandations générales pour l’utilisation d’un équipement à la flamme pour un usage professionnel
Dispositifs de sécurité utilisés dans la technologie oxy-gaz combustibles - Principes et PRÉVENTION

Position

Position EVOLIS “Modification” versus concept of “Substantial modification”
Position EVOLIS "New Legislative Framework -Fit for purpose"
Position EVOLIS (Projets d'amendements, fév.-avril 2020)
Position EVOLIS (consultation publique août 2019)
Position CISMA - Substantial modification of Machinery
Position CISMA - Modification of machinery

Note thématique

Note d'information sur les Certificats d'Economie d'Energie
Fiche de synthèse pneumatiques usagés (v1)
Fiche de synthèse filière Piles et Accumulateur(v1)
Fiche de synthèse filière Gaz fluorés (v1)
Fiche de synthèse filière DEEE (v1)
Document de synthèse filière à Responsabilité Elargie du Producteur(v1)
Déclarations environnementales des produits et future règlementation environnementale des bâtiments RE2020
Note - Remanufacturing

Textes généraux

Règlement Général sur la Protection des données (UE) 2016/679 - RGPD
Livre blanc de la Commission Européenne sur l'Intelligence Artificielle
Règlement (UE) 2019/881 Cybersécurité

Etude

Batteries Li-ion Recommandation sécurité
Batterie Li-ion Document de synthèse Réglementation