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Chariots télescopiques

Actualités

Règles routières

Electromobilité

9 octobre 2024
Ce règlement porte sur le processus d'homologation des véhicules électriques et leurs systèmes rechargeables de stockage électrique. Il est utilis...
Carburants

Carburant B100

9 octobre 2024
Cet arrêté du 26 juin 2024 concerne les personnes physiques ou morales qui mettent à la consommation des carburants utilisés pour la propulsion des vé...
Carburants

Carburant GNR B30

9 octobre 2024
Cet arrêté concerne les personnes physiques ou morales qui mettent à la consommation des carburants utilisés pour la propulsion des véhicules routiers...
REACH

RÈGLEMENT (UE) 2024/2462 modifiant l’annexe XVII du règlement REACH en ce qui concerne l’acide undécafluorohexanoïque (PFHxA), ses sels et les substances apparentées au PFHxA

7 octobre 2024
Ce reglement modifie l’annexe XVII du règlement REACH concernant les substances somises à restriction.
REACH

REACH : liste des décisions d'autorisation - MàJ 10/2024

7 octobre 2024
Le règlement REACH (Enregistrement, Évaluation, Autorisation et Restriction des produits Chimiques) impose une obligation d'autorisation afin d...
Fluides frigorigènes

Règlement F-Gaz III - Publication de trois règlements d'exécution

4 septembre 2024
Publication des règlements d'exécution relatifs: au modèle d'étiquette, au format de déclaration des données et établissant les prescriptions ...
Commerce extérieur

Procédure antidumping sur les importations de patins de chenille en acier originaires de la République populaire de Chine

26 août 2024
La Commission européenne a été saisie d’une plainte selon laquelle les importations de patins de chenille en acier originaires de la République popula...
Libre circulation des produits

Règlement R100 : prescriptions électriques pour les véhicules

26 août 2024
La dernière version du Règlement ONU no 100 a été publiée au JOUE.
Ecoconception

Rectificatif au règlement ESPR

9 août 2024
Modifications des articles 77 et 78 du règlement européen 2024/1781 fixant les exigences en matière décoconception pour les produits durables.
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