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Nacelles suspendues

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17 janvier 2023

Directive Compatibilité Electromagnétique

La Commission Européenne a communiqué son avis sur la Directive 2014/30/UE (Directive CEM).

10 novembre 2022

Intensification des travaux sur la décarbonation

Un groupe de travail ad’hoc a été formé sur décision du bureau pour définir les grands axes de travail d’EVOLIS dans le domaine de la décabornation.

10 novembre 2022

"Règlement "Machines" : où en sommes-nous?

Dix-huit mois après la publication du projet de Règlement , la phase de trialogue entre les institutions européennes arrive à son terme justifiant la publication par EVOLIS d' une Note de situation.

12 septembre 2022

RELANCE : Votre avis compte - "Vérification des appareils de levage"

EVOLIS recueille votre avis sur la réglementation relative aux vérifications réglementaires des appareils de levage en vue d'envisager les actions à mener pour la profession (y compris la révision de la réglementation). Certains d'entre vous ...

12 septembre 2022

Loi AGEC: information sur les caractéristiques et qualités environnementales d'un produit

Le décret n°2022-748 publié en avril 2022, pris en application de la loi AGEC, fixe les qualités et caractéristiques environnementales devant faire l'objet d'information, la nature et les modalités d'information à l'attention du conso...

9 septembre 2022

Bilans des émissions des gaz à effet de serre : nouvelles dispositions

Concernées : Entreprises de plus de 500 employés en métropole et de plus de 250 employés en outre-mer

9 septembre 2022

Aide spécifique aux entreprises grandes consommatrices d'énergie

Un décret publié fixe les modalités d'allocation d'une aide spécifique en faveur des entreprises grandes consommatrices d'énergie en raison de la hausse des coûts d'approvisionnement du gaz naturel ou de l'électricité.

UK - Mise à jour des "designated standards" pour le marquage UKCA sous la législation machines

Cette nouvelle liste de normes désignées (designated standards) a la même fonction que les normes harmonisées publiées au JOUE.

FAQ Brexit

Suite aux nombreuses questions posées par les adhérents sur le sujet Brexit, les questions récurrentes ont été isolées pour constituer une FAQ. Cette dernière mise à jour résume les dispositions annoncées par le gouvernement britannique le 20 juin 20...

Guide bleu 2022 : nouveautés

Le Guide bleu est probablement le document de référence, cross sectoriel, sur la mise en œuvre des législations de la nouvelle approche sur la surveillance du marché et la traçabilité des produits avec l'ajout d' un nouvel opérateur économiq...

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