Guides

Vade-Mecum Acheteurs Accessoires de levage (2022)
Vade-Mecum Utilisateurs Accessoires de levage (2022)
Guide des pompes (février 2019)
Guide EVOLIS d’interprétation et d'application de la réglementation et des recommandations ministerielles

Position

Position EVOLIS “Modification” versus concept of “Substantial modification”
Position EVOLIS "New Legislative Framework -Fit for purpose"
Position CISMA - Substantial modification of Machinery
Position CISMA - Modification of machinery

Note thématique

Note d'information sur les Certificats d'Economie d'Energie
Fiche de synthèse pneumatiques usagés (v1)
Fiche de synthèse filière Piles et Accumulateur(v1)
Fiche de synthèse filière Gaz fluorés (v1)
Fiche de synthèse filière DEEE (v1)
Document de synthèse filière à Responsabilité Elargie du Producteur(v1)
Note - Remanufacturing

Note technique

Note technique - Ceinture de sécurité et chariot à mât rétractable
Note technique - Notices et Modifications
Note technique - Pièces de rechange

Recommandations

Liste des diplômes, titres ou certificats pouvant dispenses de certains CACES®
FAQ CACES® 2020 - Édition 3
CACES Chariots de manutention automoteurs à conducteur porté
CACES Chariots de manutention automoteurs et gerbeurs à conducteur accompagnant
CACES Engins de chantier
CACES Grues à tour
CACES Grues de chargement
CACES Grues mobiles
CACES Ponts roulants et portiques
CACES Plates-formes élévatrices mobiles de personnel
Argumentaire - Non divulgation du dossier technique
Flyer EVOLIS "Modification de machine, installation en service"

Etude

Batteries Li-ion Recommandation sécurité
Batterie Li-ion Document de synthèse Réglementation

Rapports

Activité normalisation de la Branche AT/MP 2018