Actualités

27 mars 2020

CEE : Note de synthèse EVOLIS

Dans le cadre de la dernière mise à jour des opérations standardisées éligibles au certificat d'éconnomie d'énergie, EVOLIS a mis à jour une note rappelant les principes des CEE...

lire la suite
9 mars 2020

Loi Economie circulaire

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été adoptée le 10 février 2020. La note présente les éléments pouvant concerner les adhérents.

lire la suite
9 mars 2020

REACH : Projet de 10ième recommandation de l'ECHA

Conformément au calendrier annoncé quelques semaines plus tôt, l'ECHA a publié sa dixième recommandation pour 7 nouvelles substances à soumettre au régime d'autorisation REACH.

lire la suite
10 février 2020

REACH - Autorisation du plomb métal - Point d'actualité

Le comité des Etats Membres de REACH s'est réuni le 6 février dernier, mais l’absence de majorité a conduit à reporter la décision à mi-mars...

lire la suite
29 janvier 2020

REACH : Mise à jour de la liste candidate

L’ECHA vient d’ajouter 4 nouvelles substances à la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates à l’autorisation REACH, dont des substances pouvant être présentes dans des polymères et des retardateurs de flammes....

lire la suite
14 janvier 2020

ICPE : Evolution du cadre réglementaire sur les ateliers de charge des Batteries Li-ion

La réglementation concernant les ateliers de charge des batteries intégrées dans les engins électriques, classés au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a évolué ...

lire la suite
22 novembre 2019

REACH: refus recours Bisphénol A

lire la suite
22 novembre 2019

REACH: autorisation d'utilisation du trioxyde de chrome

lire la suite
22 novembre 2019

ICPE : arrêté modifiant des arrêtés relatifs aux rubriques 1414-3, 1413 et 4718

lire la suite
22 novembre 2019

ICPE : modification de rubrique dont la rubrique 2925

lire la suite
1 2 3 ... 11 12 13