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Chariots industriels

Actualités

Règles routières

Règles de sécurité et circulation routière

27 septembre 2023
De nouvelles mesures en matière de sécurité et de circulation routières sont publiées au travers du décret n°2023-563 du 5 juillet 2023
Carburants

Infrastructure pour carburants alternatifs

26 septembre 2023
Le règlement (UE) 2023/1804 détaille les objectifs de déploiement d’une infrastructure pour carburants alternatifs pour tous les modes de transport.
Economie

Chariots industriels

21 septembre 2023
En progression chaque année depuis 2013 (création de notre série statistique), le marché de la LCD (location courte durée, de 1 jour à 24 mois) des ch...
DEEE

Information au consommateur : application pour la mise à disposition des informations sur les substances dangereuses

14 septembre 2023
Comme prévu par l'article R541-222 du code de l'environnement, pour l'information spécifique des substances dangereuses dans les produits ...
DEEE

Information du consommateur : nouvelles substances dangereuses dans les produits à déclarer

14 septembre 2023
Une liste des substances dangereuses (comme prévue par le décret n°2021-1285) dont l'information aux consommateurs est obligatoire a été publiée a...
Normalisation

Nouvelle citation au JOUE de normes harmonisées sous la directive Machines

17 août 2023
Le 26 juillet la Commission a publié au JOUE sa dernière décision d' exécution relative aux normes harmonisées concernant les machines élaborées à...
Digitalisation

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1622 DE LA COMMISSION du 9 août 2023 relatif à la conception de logos communs permettant d’identifier les prestataires de services d’intermédiation de données et les organisations altruistes en matière de données reconnus

9 août 2023
Ce texte complémente le règlement sur la gouvernance européenne des données ( DGA (UE) 2022/868)
Sécurité des machines

Publication le 29 juin, au JOUE, du Règlement (UE) 2023/1230 sur les Machines.

7 juillet 2023
Le Règlement Machines rentrera en vigueur le 19 juillet 2023 et son application sera obligatoire le 20 janvier 2027, date à laquelle la Directive Mach...
Réglementation

Lancement d'un nouveau GT "vérification des appareils et accessoires de levage"

27 juin 2023
L'enquête EVOLIS lancée fin 2022 sur l'état de la réglementation relative à la vérification des appareils et accessoires de levage a révélé un...
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