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Une pompe est un dispositif permettant d'aspirer et de refouler un liquide.

Documents de référence

Guide des pompes (février 2019)

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Actualités

Compensation carbone et allégations de neutralité carbone dans la publicité

Deux décrets publiés définissent d'une part les modalités de communication sur la neutralité carbone d'un produit ou de service et d'autre part sur les sanctions en cas de non-respects des obligations.

Décret sur l'information aux consommateurs sur les caractéristiques environnementales

Le décret relatif à l'information du consommateur sur les qualités et caractéristiques environnementales a été publié. Il précise les modalités d'application de l'article 13.I de la Loi AGEC et s'applique aux produits générateurs de d...

Présomption de conformité à la Directive basse tension

Les normes harmonisées au titre de la directive 2014/35/UE (DBT) évoluent en mai 2022.

Nouvelle liste de normes harmonisées publiée au JOUE

DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/621 DE LA COMMISSION du 7 avril 2022 modifiant la décision d’exécution (UE) 2019/436 en ce qui concerne les normes harmonisées élaborées à l’appui de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil

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